MONSIEUR PHILIPPE BENHAMOU MONSIEUR DAVID – STEPHANE – RICHARD BANET
Numéro de dépôt :
3295102
Date de dépôt :
02/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2014
Présentation de la marque LA FERME D'HERBLAY
Déposée le 2 juin 2004 par monsieur PHILIPPE BENHAMOU et monsieur DAVID – STEPHANE – RICHARD BANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FERME D'HERBLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Les déposants sont monsieur PHILIPPE BENHAMOU domicilié(e) 159 AVENUE DE MALAKOFF,75116 PARIS - 75116 - France et monsieur DAVID – STEPHANE – RICHARD BANET domicilié(e) 2 RUE DES ERABLES,78150 ROCQUENCOURT - 78150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BENSIMHON – MAURY AVOCATS A LA COUR domicilié(e) 22 AENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque LA FERME D'HERBLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295102.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME D'HERBLAY est expirée depuis le 2 juin 2014.
PHILIPPE BENHAMOU a également déposé les autres marques suivantes : ITECOM FORMAPRO , ITECOM
MONSIEUR PHILIPPE BENHAMOU - 159 AVENUE DE MALAKOFF,75116 PARIS - 75116 - France
MONSIEUR DAVID – STEPHANE – RICHARD BANET - 2 RUE DES ERABLES,78150 ROCQUENCOURT - 78150 - France
SCP BENSIMHON – MAURY AVOCATS A LA COUR - 22 AENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet partiel n°443969 - Publication au BOPI 2006-11-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Produits d'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose ; sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Poisson, extraits de viande. Graisses alimentaires ; crustacés ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, condiments ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes ; biscuterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grain non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres ; végétaux ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques ; digestifs, alcools et liqueurs ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de promotion commerciale de tous produits, services de promotion des ventes sur tous supports y compris sur des objets promotionnels ou sur Internet, services d'animation publicitaire ou promotionnelle.
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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